Mentions légales

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Information Détails
Nom de l’entreprise NANCY CHEVAL
Forme juridique SARL, société à responsabilité limitée
Siège social ROUTE DE SAINT BASLEMONT, 88800 LIGNEVILLE
, France
SIREN 329 167 506 
SIRET 329 167 506 00040 
Numéro de TVA FR44329167506
Numéro RCS 329 167 506 R.C.S. Epinal
Téléphone +33 7 57 82 02 53
E-mail contact@nancycheval.com

Responsable de la publication

La responsabilité de la publication de ce site incombe à la direction de NANCY CHEVAL

Hébergement

Le site est hébergé par :

Information Détails
Hébergeur Shopify
Adresse 151 rue O'Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8.
Site web https://www.shopifi.com
E-mail assistance@shopify.com

Activité de l’entreprise

Aspect Description
Activité l'achat et la vente de tout véhicule ou remorque tractée ou non tractée et notamment ceux pour le transport des animaux, de matériels et équipements concernant l’équitation et le sport en général.
Public cible Particuliers et professionnels
État des produits Tous les produits proposés sont neufs
Normes Conformes aux normes européennes en vigueur
Livraison Livraison gratuite en France et en Europe
Délai de livraison En général 5 à 7 jours ouvrés

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site, y compris les textes, images, vidéos, descriptions des produits, logos et icônes, est protégé par le droit d’auteur et relève du droit français ainsi que du droit international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, adaptation ou utilisation – totale ou partielle – sans autorisation écrite préalable de NANCY CHEVAL est interdite.

Information Détails
Marques Toutes les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs
Utilisation Mention uniquement pour décrire les produits proposés

Responsabilité

Point Description
Objet de l’information Les contenus ont un caractère purement informatif
Modifications Les contenus peuvent être modifiés à tout moment sans préavis
Clause de non-responsabilité Aucune responsabilité en cas d’erreurs, omissions ou dommages
Données produits Les données techniques et illustrations proviennent des fabricants
Caractère contraignant Seules les indications des fabricants font foi

Protection des données

Aspect Description
Base légale RGPD et loi française sur la protection des données (CNIL)
Traitement Traitement des données personnelles conformément à la législation en vigueur
Informations Détails sur la nature, l’étendue et les finalités du traitement
Droits Informations sur vos droits dans la politique de confidentialité

Cookies

Point Description
Utilisation Amélioration de l’expérience utilisateur et analyse statistique
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Règlement des litiges de consommation

NANCY CHEVAL n’est ni obligé ni disposé à participer à un processus de règlement des litiges devant un médiateur de la consommation.

Information Détails
Nom Centre Européen des Consommateurs (CEC) – France
Adresse 10 rue de la Douane, 67000 Strasbourg, France
Site web https://www.europe-consommateurs.eu
E-mail cec@europe-consommateurs.eu

Droit applicable et juridiction compétente

Point Détails
Droit applicable Droit français
Juridiction compétente Paris, France
Limitation Dans la mesure permise par la loi